Conseil Municipal Enfants
Mandat 2009 - 2011

Une volonté politique … Il n’est jamais trop tôt pour favoriser une citoyenneté active, développer la participation à la vie locale et donner du sens et de la valeur à l’acquisition des droits civiques. C’est pourquoi, dans mon programme lors des dernières élections municipales de 2008, j’ai souhaité donner la parole à notre jeunesse en proposant la création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME). Cette nouvelle instance assurera la formation des citoyens de demain en leur permettant d’apprivoiser la complexité de la vie publique et de se confronter à la réalité : élections, réunions, idées, projets. Depuis octobre 2008, un groupe de pilotage constitué d’élus, des responsables des équipes pédagogiques des différents groupes scolaires, des représentants des parents d’élèves, de techniciens municipaux travaille sur la mise en œuvre de ce Conseil Municipal Enfants.

Une belle aventure … Renouvelé tous les deux ans, le CME rassemble des enfants de CM1 et CM2, élus par leurs camarades de classe. Les élus juniors s’engagent à travailler dans l’intérêt général, avec pour objectif d’améliorer la vie quotidienne de l’ensemble des L’Hormois. C’est un engagement, une mission difficile, raison pour laquelle tu dois bien réfléchir avant de choisir celles et ceux qui te représenteront et qui défendront, demain, tes projets. Avant d’accomplir ton geste citoyen le 9 octobre 2009, lis les professions de foi et interroge les candidats. Être citoyen n’est pas une question d’âge mais un état d’esprit. En déposant ton bulletin de vote dans l’urne, tu participes à la vie et à l’avenir de ta commune. Le Conseil Municipal Enfants te permettra de participer à la vie de ta cité, comme un véritable élu. Tu réfléchis avec tes camarades à améliorer la vie de tous, tu prends connaissance des droits et des devoirs à remplir pour diriger une ville.
Ce document, te permettra de mieux connaître la fonction de Conseiller Municipal Junior.

Avec mon équipe, nous serons à l’écoute de vos idées, de vos projets et nous serons là pour vous aider à les réaliser.

C’est une aventure passionnante que je vous souhaite de vivre pleinement.

Solange Berlier
Maire de l’Horme
Vice-Présidente du Conseil Général

C’est quoi le C.M.E ?

Le C.M.E est un Conseil semblable à celui du Conseil Municipal Adulte. Ses objectifs sont de permettre aux enfants :

 d’être force de propositions et de réalisations,

 d’être pris en compte comme acteurs à part entière dans la vie de la Cité,

 de s’exprimer, de donner leurs avis et d’être écouté.

Le C.M.E est un lieu d’expression et de dialogue. Il est composé de 20 conseillers élus par leurs camarades de classe. Ces conseillers sont issus des classes de CM1 et CM2 des 3 groupes scolaires de la ville de l’Horme. Leur répartition est proportionnelle à l’effectif de chaque groupe scolaire :

 André Langard : 4 CM1 & 4 CM2

 Grand Pré / Saint-Nicolas : 4 CM1 / 4 CM2

 Francis Nicolas : 2 CM1 et 2 CM2

Qui peut-être candidat ?

Pour pouvoir être candidat, l’enfant doit être scolarisé en classe de CM1 ou CM2 et résider obligatoirement sur la commune. Avant de présenter sa candidature, l’enfant devra impérativement fournir une autorisation parentale et des droits à l’image signée de son (de ses) responsable (s) légal (légaux). Et pour terminer, chaque candidat devra présenter son projet de campagne qu’il souhaite défendre lors de cette élection.

La durée du mandat ?

La durée du mandat est fixée à 2 ans. Pour cette première année de mise en place, les CM1 seront élus pour 2 ans et les CM2 pour 1 an. A compter de 2010, chaque mois d’octobre, sera mise en œuvre une élection qui permettra le renouvellement des CM2 sortants.

La Campagne électorale ?

Un règlement régira la campagne électorale et sera signé par tous les candidats. Pour 2009, la campagne électorale se déroulera du lundi 21 septembre (8h30) jusqu’au vendredi 2 octobre 2009 (16h30). Des panneaux seront mis à disposition des candidats pour afficher les « professions de foi ». Celles-ci sont libres et chaque candidat mène sa campagne comme il le souhaite.

L’élection ?

Pourra être électeur, tout enfant scolarisé en cycle 3. Chaque électeur votera pour un CM1 & pour un CM2 issu de son groupe scolaire. Pour pouvoir participer au vote, l’élève devra impérativement être inscrit sur la liste des votants et présenter sa carte d’électeur.
Les élections auront lieu le vendredi 9 octobre 2009. Elles se dérouleront le même jour dans chaque groupe scolaire en présence sur chaque site d’un élu de la Municipalité.
Le vote se fera à bulletin secret sous enveloppe et le passage dans l’isoloir sera obligatoire. Après avoir présenté sa carte d’électeur et signé la liste d’émargement, chaque enfant déposera 2 bulletins de couleur différente, un pour les CM1 et un pour les CM2 dans les urnes prévues à cet effet.
Le dépouillement aura lieu dans chaque école et sera présidé par un élu de la Municipalité. Seront élus, les candidats qui totaliseront le plus de voix dans chaque école. En cas d’égalité entre deux candidats, le siège sera attribué au plus âgé des deux.

Installation du CME ?

L’installation du C.M.E se fera par Mme le Maire dans la salle du Conseil Municipal en présence de ses adjoints, des membres du comité de pilotage et des parents. Cette mise en place se fera durant la semaine du lundi 19 au 23 octobre 2009.

Fonctionnement du CME ?

 Les séances Plénières

Le Conseil Municipal d’Enfants se réunira en séance plénière au moins 3 fois par an dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville. Cette fréquence pourra varier en fonction de l’avancée des travaux de chaque commission. Le C.M.E sera convoqué par Mme le Maire. Une semaine avant chaque réunion, les conseillers juniors recevront à leur domicile une convocation sur laquelle figurera l’ordre du jour. Ce dernier sera fixé par Mme le Maire sur proposition des rapporteurs de chaque commission.
Ces réunions seront présidées par Mme le Maire ou un adjoint. Le Président ouvrira la séance, dirigera les débats, accordera la parole, mettra aux voix les propositions, proclamera les résultats et prononcera la clôture. Il sera chargé de faire respecter le règlement intérieur du C.M.E. Toutes les séances seront publiques. Le Maire pourra convoquer un membre du personnel communal ou un expert extérieur en fonction de l’ordre du jour
Au début de chaque séance, le C.M.E nommera un de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Ce dernier sera assisté d’un adulte responsable du C.M.E.
Un membre du C.M.E ne pouvant assister à une réunion peut donner par écrit « pouvoir » de voter en son nom à un collègue de son choix. Un même membre ne pourra être porteur que d’un seul mandat.
Après chaque séance, un procès verbal sera établi et consigné dans un registre prévu à cet effet. Sur ce procès verbal apparaît les noms des membres présents, absents et excusés / les pouvoirs / les votes émis / les textes des délibérations. Le procès verbal de la précédente commission sera envoyé avec la convocation et remis aux voix en début de séance.
Chaque affaire portée à l’ordre du jour fera l’objet d’un résumé par le rapporteur de la commission concernée. Ensuite, la parole est accordée aux membres du C.M.E. Le conseiller qui souhaite s’exprimer doit demander la parole au Président qui est garant de l’organisation des débats de la séance. Le Conseil vote à main levée sur les affaires soumises par les commissions. Le résultat est consigné dans le procès verbal par le secrétaire de séance. En cas d’égalité de voix, celle du Président est prépondérante.

 Discipline et police des séances plénières

Aucune personne étrangère au C.M.E ne pourra intervenir dans le déroulement des séances plénières. Seuls les membres, les responsables adultes des commissions et de la coordination du C.M.E, les invités peuvent participer au débat.
Durant toute la séance, les personnes présentes dans l’auditoire devront rester assises et garder le silence. Toute manifestation verbale sera interdite. Le président sera garant du bon déroulement des séances et pourra demander en cas de nécessité au « perturbateur » de quitter la salle.

 Les commissions

Les jeunes conseillers seront repartis en 3 commissions permanentes dont les objectifs seront définis en séance plénière lors de l’installation du C.M.E. Ces 3 commissions sont :
 Commission ACTIVITES DE LOISIRS ET CULTURE
 Commission ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE - AMENAGEMENT DE LA VILLE
 Commission CITOYENNETE - PARTAGE ET SOLIDARITE

A ces 3 commissions viendra s’ajouter une commission transversale COMMUNICATION. Cette dernière sera composée de 2 membres de chacune des 3 commissions.
Chaque conseiller ne pourra s’inscrire que dans une seule commission. Sa présence sera obligatoire à toutes les réunions de travail ainsi qu’à toutes les séances plénières. Après 3 absences non excusées, le conseiller junior sera radié du C.M.E :
 Si le membre est radié au cours de la première année de son mandat, il est alors remplacé par le candidat de la même école qui est arrivé, en nombre de voix, immédiatement après lui lors des dernières élections. Le mandat du conseiller remplaçant s’étendra de la date de radiation jusqu’à la date prévue de fin de mandat du membre remplacé.

 Si le membre est radié au cours de sa deuxième année de mandat, il n’est pas remplacé, le temps restant jusqu’à la fin prévue de son mandat étant trop court pour installer un remplaçant.

Les 2 points ci-dessus sont applicables en cas de démission par « obligation » (déménagement).
Les réunions des commissions ne seront pas publiques. Elles pourront être élargies à des personnes qualifiées. Un compte-rendu de réunion de commission sera établi par le rapporteur de la dite commission. Ce dernier sera diffusé aux membres de la commission et à leurs animateurs.
Les commissions seront présidées par un responsable (rapporteur) de commission désigné au cours de la première séance. Il sera assisté d’un élu et d’un animateur qui l’aideront dans ses démarches.
Si besoin, le Maire pourra décider de créer une commission extraordinaire pour traiter un sujet particulier nécessitant une étude approfondie.

Le budget du CME ?

Les frais de fonctionnement de la structure seront intégrés au budget de la commune.
Tous les projets présentés par le CME seront examinés par le Conseil Municipal Adulte. Le financement des projets retenus sera imputé sur le budget général de la commune.

Les commissions du Conseil Municipal d’Enfants

Activités de loisirs et culture

Président(e) de la Commission :
Mm Laulagnet

Vice Président(e) de la Commission :
Mm Thévenet

Conseillers Juniors :

• Mlle POUSSET Cloé (F.Nicolas)
• Mlle BERNARD Julia (F.Nicolas)
• Mr BOUDIAF Wahil (F.Nicolas)
• Mlle BENBELAID Dalia (A.Langard)
• Mlle BENDADDA Meryem (A.Langard)
• Mr PITIOT Fabien (St Nicolas)
• Mr ROIRET Thomas (St Nicolas)

Environnement, développement durable, aménagement de la ville

Président(e) de la Commission :
Mm Berthoud

Vice Président(e) de la Commission :
Mm Quiblier

Conseillers Juniors :

• Mlle DUBUS Noémie (A.Langard)
• Mlle CHAPUIS Eloïse (A.Langard)
• Mr GUELALTA Chayin (A.Langard)
• Mr CHKIR Victor (A.Langard)
• Mlle LAVAL Maëlys (St Nicolas)
• Mlle LAVIGNE Camille (St Nicolas)
• Mr LE LAYEC Thomas (F.Nicolas)

Citoyenneté, partage, solidarité

Président(e) de Commission :
Mm Maisse

Vice Président(e) de la Commission :
Mm Charentus

Conseillers Juniors :

• Mr VIENOT Maxime (St Nicolas)
• Mlle FARA Coralie (St Nicolas)
• Mlle DONNA Pauline (St Nicolas)
• Mlle BOURAYE Rizlen (St Nicolas)
• Mr ALOUI Rayan (A. Langard)
• Mr BOUBEKER Liam (A.Langard)

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